Tribune libre unitarienne, vol. 4, no.1, 2008   

Les accommodements raisonnables et la valeur sacrée de la personne dans les Chartes québécoise et canadienne, par Léo Poncelet 

                                           A.de Saint-Exupéry : Pilote de guerre, p.175 

Suite à la création de la Commission Bouchard-Taylor par le gouvernement Charest en février 2007, les accommodements raisonnables soulevèrent une tempête médiatique. L’expression « accommodement raisonnable » prête à équivoque, donne lieu à controverse. D’entrée de jeu, sachons distinguer entre religion et langue pour mieux se situer par rapport à notre topo. La religion désunit, la langue unit. C’est parce que la religion désunit, fût-elle catholique, que les Québécois ont opté pour la mise en place au Québec d’une société qui, aujourd’hui, reconnaît la séparation de l’Église et de l’État. Mais c’est aussi parce que la langue unit que les Québécois peuvent prétendre aujourd’hui intégrer ceux qui sont issus de l’immigration dans une société québécoise ouverte et laïque dont la langue commune serait le français, sans égard à l’origine ethnique et à la religion. L’option, par les Québécois, d’un espace public laïque et francophone sur ce coin d’Amérique de la vallée du Saint-Laurent, a une profonde racine historique et culturelle. Si la discussion publique sur  les accommodements raisonnables cause autant de remous, c’est qu’elle remet en question ce grand projet de société pour lequel tant de Québécois ont lutté et éprouvent encore un fort attachement. 

 La laïcité exclusive de Baril et la laïcité inclusive de Rollert  reposent sur une façon différente de comprendre le fait religieux.

Selon Daniel Baril, anthropologue et journaliste à l’hebdomadaire Forum de l’université de Montréal,  bien connu pour son engagement en faveur de la laïcité, le sujet de l’heure devrait porter exclusivement sur les « accommodements religieux». Son débordement sur la question de l’identité québécoise et de l’intégration des communautés ethnoculturelles à la société québécoise brouille les véritables enjeux. Avec forces arguments, Baril essaie de nous convaincre que les «accommodements religieux pavent la voie à l’intégrisme »(1). Deux  décisions sont citées comme exemples patents: le jugement de la Cour suprême sur le port du kirpan par un élève sikh d’une école secondaire et la demande d’une salle de prière à l’École de technologie supérieure (ETS) par les étudiants musulmans. Il y a aussi le  cas assez amusant du  YMCA  de l’avenue du Parc à Montréal,  qui a provoqué tout un tollé médiatique. Ce YMCA, par peur de représailles judiciaires, accéda à la demande de la communauté hassidique d’installer quatre fenêtres givrées dans la salle d’entraînement qui donne sur une école juive orthodoxe pour soustraire à la vue des jeunes garçons les femmes vêtues de short et de collants en train de faire des exercices.  

Comme le fait religieux est irrationnel selon Daniel Baril, toutes les requêtes d’accommodements en matière de religion sont irrecevables. Afin de colmater l’ouverture aux accommodements religieux dans nos Chartes des droits et libertés, il défend, en accord avec le mouvement laïque québécois, l’idée d’une charte de la laïcité au Québec. Il s’agit   ici d’une laïcité exclusive.  

Diane Rollert, pasteure de l’Église unitarienne de Montréal, prend une position plus flexible dans le présent numéro de la Tribune libre unitarienne (2). Elle écrit qu’il faut  « faire attention à ce qu’on légifère car les conséquences ne sont pas toujours celles recherchées ». « Si on légifère pour que ‘l’autre’ entre dans la clandestinité, nous n’aurons pas gagné plus de liberté, nous allons la perdre. Nous perdons la possibilité de grandir et d’apprendre de l’apport de l’étranger ».  Il s’agit ici d’une laïcité inclusive, ouverte à l’autre.

Ces deux laïcités, la laïcité exclusive de Baril et la laïcité inclusive de Rollert,  reposent sur une façon différente de comprendre le fait religieux. À première vue, cela va de soi. Baril est un scientifique. Rollert est une pasteure. Glissons aussitôt ici un bémol à la thèse de Baril(3). L’idée que la religion soit un produit de l’esprit humain ne pose aucun problème pour moi, au contraire. L’explication de la création de l’idée de Dieu par la sélection naturelle est pour le moins réductionniste. Mais ce qui me pose problème avant tout, et sans doute à Diane Rollert et à bien d’autres aussi, c’est la caractérisation de la religion comme « une grande illusion»(3). Baril surfe allègrement, et certes avec un talent remarquable, sur cette vague de la science dite objective. Mais son manque de réflexion sur sa connaissance anthropologique du phénomène religieux me laisse un peu pantois, comme sans doute d’aucuns.

Selon Berger(4), la société est une construction sociale issue d’un processus dialectique fondamental en trois moments : externalisation, objectivation et intériorisation. La société est un  « fait social », voire un « fait social total »(5)  La religion est un fait institutionnel qui fait partie de cette construction sociale imprégnée de sacré, ayant sa racine dans la préhistoire. Au cours des siècles, la religion est devenue objectivée, puis intériorisée par les individus lors de leur socialisation, processus qui a toujours lieu dans une collectivité quelconque, et, par conséquent, qui lie les hommes les uns aux autres à travers les générations. Ayant imprégné la réalité de ses significations, rehaussé celle-ci de symboles humains, la religion est l’acmé de l’externalisation de l’homme. Elle situe l’homme dans l’ordre sacré cosmique. Elle fait  appel à sa prudence, l’enjoint de garder un rapport révérencieux face aux pouvoirs sacrés de la nature pour empêcher le retour au chaos.

En associant le phénomène religieux à l’irrationnel, Daniel Baril véhicule, il me semble, l’illusion rationaliste moderne. La science n’est pas seulement le fruit de la raison, mais aussi l’actualisation des potentialités de l’imagination. Pour Karen Armstrong (6) qui s’inspire de Mircea Éliade (7), le mythe est vrai, non parce qu’il est réel, mais parce qu’il est efficace, c’est-à-dire qu’il joue la fonction d’aider les hommes, au moyen d’une transformation intérieure, à affronter le tragique dans la condition humaine, « à voir l’envers du décor et le sens caché derrière le visible ». Armstrong décrit l’histoire de l’homme depuis la préhistoire comme une dialectique entre le logos (le monde de pensée logique, scientifique) et le mythos (le récit). Ce faisant, elle espère réhabiliter l’imaginaire dans le monde moderne. 

Diane Rollert semble avoir une conception proche de Karen Armstrong.

Nonobstant leur divergence d’interprétation du phénomène religieux, Baril et Rollert s’accordent en principe sur la séparation de l’Église et de l’État, mais non sur les moyens pour y aboutir. Baril invoque la politique, Rollert la morale. Quoi qu’il en soit, les accommodements religieux nous mettent en face d’un dilemme éthique réel qui nous renvoie au choix de société que l’on veut au Québec. « Où placer les limites et comment trouver l’équilibre entre droits individuels et droits collectifs quand ils entrent en conflit les uns avec les autres » (8). Où placer les limites et comment trouver l’équilibre entre la société québécoise ayant opté pour un espace laïque public francophone et les minorités religieuses qui ne veulent pas s’accommoder, s’intégrer, qui refusent de renoncer à cultiver les particularismes qui sont sources de discriminations et d’exclusion?

On est en droit, je pense, de s'inquiéter des conséquences d'une charte de la laïcité qui instituerait une laïcité exclusive au Québec.

Le débat sur les accommodements raisonnables tend à confondre droit et liberté. Cette distinction, faite par le législateur, est pourtant cruciale. Elle fournit, du moins concernant la Charte québécoise, des éléments de solution à notre dilemme éthique. Selon l’article 3 de cette Charte « toute personne est titulaire des libertés fondamentales telles la liberté de conscience, la liberté de religion, la liberté d’opinion, la liberté d’expression, la liberté de réunion pacifique et la liberté d’association ». Cela veut dire que toute personne a le droit à la différence, telle la liberté de religion, de s’associer à son gré à une congrégation ou une Église quelconque. Mais, en revanche, cela veut aussi dire que l’État est neutre, qu’il ne reconnaît pas la différence des droits. Dans ce type de société, aucune congrégation ou Église n’a le droit de revendiquer que l’État ait des devoirs envers elle, ou peut s’attendre de recevoir des traitements de faveur. L’article 9.1 de la Charte québécoise offre aussi des garanties suffisantes contre la possibilité de l’intégrisme religieux : «Les libertés et droits fondamentaux s’exercent dans le respect des valeurs démocratiques, de l’ordre public et du bien-être général des citoyens du Québec ».

Traiter « l’invité que nous recevons comme sacré », c’est ça être raisonnable nous dit Diane Rollert.  Et chose remarquable, cette valeur sacrée de la personne humaine est incorporée au préambule de la Charte québécoise des droits et libertés de la personne: « Considérant que tous les êtres humains sont égaux en valeur et en dignité… ». En outre,  l’article 1 « tout être humain a  droit à la sûreté, à l’intégrité et à la liberté de sa personne » en est la pierre d’assise. La valeur sacrée de la personne est aussi au centre du Code civil du Québec. Elle  fonde ce qu’on appelle la personnalité juridique. Selon l’article 10 « toute personne est inviolable et a droit à son intégrité ». Le Code civil du Québec est régi en harmonie avec la charte québécoise des droits et libertés de la personne.  Ces deux pièces maîtresses, au demeurant, tiennent lieu d’ossature à la société québécoise.  

D’après le droit civil québécois, toute personne, sans égard à sa religion, est tenue de respecter la neutralité de la sphère publique pour ne pas nuire aux autres. En l’occurrence, à quoi peut servir une charte de la laïcité au Québec? Ce serait contre-productif, jouer le jeu des intégristes religieux. Ceux-ci ont peu de chance de succès, à part quelques petites victoires symboliques. Le Québec n’est plus une théocratie, ni à la veille de le redevenir. C’est une société ouverte, qui se cherche, organisée suivant des principes républicains et laïques depuis assez longtemps, comme en témoigne sa Charte des droits et libertés de la personne et son Code civil. Je ne dis pas qu’il ne faut pas demeurer vigilant, mais qu’il faut plutôt voir cela sur la longue durée. L’école laïque publique francophone au Québec, ça crève les yeux, est  en train de servir de creuset d’intégration à la société québécoise de tous les enfants des parents Québécois issus de l’immigration récente.

Jacques Grand’Maison, qui poursuit depuis 30 ans une réflexion originale sur l’évolution sociale et religieuse du Québec, écrit, dans son dernier livre, qu’un certain laïcisme au Québec a "un je ne sais quoi d'intégrisme en l'envers qui contredit son discours de liberté, de tolérance et d'ouverture aux autres" (9). Le nouvel humanisme que propose ce sociologue iconoclaste cadre bien avec la laïcité à l’écoute de l’autre que défend notre pasteure unitarienne, Diane Rollert. Face à cette mise en garde, on est en droit, je pense, de sinquiéter des conséquences d’une charte de la laïcité qui instituerait une laïcité exclusive au Québec.

Baril et le mouvement laïque québécois se  trompent de cible. 

Je pense, par ailleurs, que Baril et le mouvement laïque québécois se  trompent de cible. La plupart des cas d’accommodements religieux médiatisés se rapportent à des requêtes présentées surtout devant des tribunaux fédéraux. Ces décisions ont peu à voir avec la Charte québécoise des droits et libertés de la personne, mais tout à voir avec la Charte canadienne des droits et libertés. Baril comme d’aucuns mêle ces deux chartes comme étant du pareil au même. Ce quiproquo brouille on ne peut plus les véritables enjeux des accommodements raisonnables au Québec.

Parlons clair. La Charte québécoise des droits et libertés de la personne exista bien avant la Charte canadienne des droits et libertés. Le projet de loi, mûri de longue haleine,  fut adopté à Québec en 1975 sous le gouvernement Bourassa.  La Charte  entra en vigueur l’année suivante en 1976 sous le gouvernement de René Lévesque. Le Québec, rappelons la nuit des longs couteaux, n’a jamais ratifié la Constitution canadienne de 1982 sous le gouvernement de Pierre-Élliott Trudeau, ni, a fortiori, donné son aval à la Charte canadienne des droits et libertés qui remonte aussi à 1982. Pour cela, il faudra modifier bien des choses entre autres le préambule de la charte canadienne : « attendu que le Canada est fondé sur des principes qui reconnaissent la suprématie de Dieu… ».

La séparation de l’État et de l’Église au Canada n’est pas un fait acquis comme au Québec. Je ne sais pas si l’Église anglicane, à laquelle l’État canadien a historiquement accordé de multiples privilèges (concessions de terrain etc.), n’est pas un peu toujours la religion d’État en Ontario. Quoiqu’il en soit, constitué après la guerre de l’indépendance américaine d’un restant de colonies britanniques disparates en Amérique du Nord, dont le Québec, le Canada est toujours empreint du modèle de la monarchie dite constitutionnelle. La reine d’Angleterre est aussi la reine du Canada. La Charte canadienne des droits et libertés est le fruit de cet État antirépublicain dont la devise est : Paix, Ordre et Bon Gouvernement.

 Droit à la différence et différence des droits

 Notez bien que la Charte canadienne se dit une charte des droits et libertés, non une charte des droits et libertés de la personne.  La personne n'est pas au coeur de la Charte canadienne. Elle demeure élusive à savoir à quoi et à qui accorder les droits et les libertés. Elle se caractérise par la reconnaissance à la fois du « droit à la différence » et de la «différence des droits», distinction bien trouvée de Yolande Geadah (10). Son mélange hétéroclite de droits et de libertés  est à l’origine des imbroglios et ouvre la porte à toutes sortes de dérives. Face aux requêtes d’accommodements religieux présentées devant les Tribunaux canadiens, comme cela s’est vu, les juges peuvent reposer leurs jugements sur des arguments métaphysiques, tels le degré de la croyance religieuse du plaideur. Bref, vu sa nature, la Charte canadienne se prête à des jugements gratuits et biscornus. En contraste, la Charte québécoise donne moins ouverture à ce genre de dérapage car les juges à la cour du Québec sont tenus de prendre en ligne de compte les intentions du législateur.

À vrai dire, la Charte canadienne des droits et libertés est surtout une charte du citoyen canadien. Elle ne reconnaît pas la valeur intrinsèque de toute  personne. Un non-Canadien vaut moins qu’un Canadien. Par exemple, voir comment on traite nos réfugiés politiques et nos immigrés clandestins pour ne parler que d’eux. Les Canadiens n’ont pas tous non plus une égale valeur. Il y a une hiérarchie de Canadiens différents. Il y a les Franco-albertains, les Franco- manitobains, les Franco-ontariens, les Anglo-québécois, et j’en passe. Comme faisant partie des minorités linguistiques officielles, la Charte canadienne accorde à ces catégories de personnes la différence des droits: droits à des écoles différentes, à des services différents de santé, à des subventions particulières d’État. 

Dans la Charte canadienne, il n’y a aucun article qui s’apparente à l’article 10 de la charte québécoise: “Toute personne a droit à la reconnaissance et à l’exercice, en pleine égalité, des droits et libertés de la personne, sans distinctions, exclusion ou préférence fondée sur la race, la couleur, le sexe, la grossesse, l’orientation sexuelle, l’état civil, l’âge, sauf dans la mesure prévue par la loi, la religion, les convictions politiques, la langue, l’origine ethnique ou nationale, la condition sociale, le handicap ou l’utilisation d’un moyen pour pallier ce handicap”. Cet article reconnait la valeur intrinsèque et la dignité de toute personne, la protège contre toute une série de discriminations possibles. C’est un point contentieux entre les Chartes québécoise et canadienne. Si le Québec reconnaissait la primauté de la Charte canadienne, l’article 10 de la charte québécoise se verrait abrogé en quelque sorte, pavant la voie à toutes sortes de discriminations institutionnelles.

La Charte québécoise ne reconnaît que le droit à la différence, non la différence des droits. La Charte canadienne des droits et libertés joue donc à l’encontre de la Charte québécoise en voulant superposer la différence des droits au-dessus du droit à la différence.

Conclusion

La Charte canadienne est fondée sur la reconnaissance de la suprématie de Dieu dans le cadre d’un régime monarchique.  Au lieu d’accorder une valeur sacrée à la personne, elle s’en méfie, met un peu partout des freins à sa liberté. La personne n’a qu'une valeur secondaire. Elle se cache derrière le port du masque du multiculturalisme. La Charte canadienne, en fait, accorde la différence des droits à une mosaïque de groupes au sein de la société canadienne dont la langue commune est l’anglais à toutes fins utiles, plus de 25 millions de Canadiens étant des unilingues anglophones, soit la majorité de la population du Canada hors Québec.  La Charte québécoise, quant à elle, reconnaît avant tout la valeur intrinsèque et la dignité de toute personne, ce qui correspond au premier des sept principes des unitariens universalistes. C’est une charte pleinement républicaine et laïque. Sa laïcité n’est pas la négation ou le refus des croyances religieuses. C’est le refus d’accorder un privilège à une opinion spirituelle particulière.

La Charte québécoise des droits et libertés de la personne permet une ouverture à l’autre, un lieu de rencontre pour la construction de la personne humaine en chaque individu. Bref, sa laïcité est inclusive. Gardons cette Charte progressiste comme un bien précieux, un pacte de vie commune. Apprenons toutes et tous à vivre en accord avec elle sur ce coin d’Amérique de la vallée du Saint-Laurent, à l’intégrer au plan de notre comportement moral. C’est ça être raisonnable.

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1. Voir Daniel Baril, « Les accommodements religieux pavent la voie à l’intégrisme », Éthique publique, Vol.9, no.1, printemps 2007; Daniel Baril, « L’approche européenne de la gestion des accommodements religieux ». Mémoire présenté à titre personnel. Commission de consultation sur les pratiques d’accommodement reliée aux différences culturelles, Montréal, 24 nov. 2007.

2. Diane Rollert, « Que veut dire être raisonnable? », Tribune libre unitarienne , vol.4, no.1,2008, revue en ligne.

3. Daniel Baril, La grande Illusion, Les éditions multimondes, 2006

4. Peter L. Berger, The Sacred Canopy, Anchor Books edition, 1969

5. Émile Durkheim, Les formes élémentaires de la vie religieuse, Presse universitaire de France, 1960. Aussi Marcel Mauss, Sociologie et anthropologie, 1950.

6. Karen Armstrong, A Short History of Myth, Vintage Canada edition, 2006

7. Mircea Eliade, Le sacré et le profane, Édition Galimard, 1965

8. Yolande Gaedah, Accommodements raisonnables. Droit à la différence et non différence des droits. VLB éditeur, 2007, p.20.

9. Jacques Grand’Maison, Pour un Nouvel humanisme, Fides, 200, p.54. 

10. Ibid. Geadah,

Tribune libre unitarienne, vol. 4, no.1, 2008